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Conditions

Dernière mise à jour: 2026-06-30

Ceci est un modèle de départ, pas un avis juridique. Remplacez les espaces réservés et faites-le relire par un juriste qualifié avant le lancement.

Ces conditions modèles régissent l'utilisation d'une application basée sur zmlkit — adaptez-les à votre activité, vos tarifs et votre juridiction avant le lancement.

1. Acceptation des conditions

En créant un compte ou en utilisant le service exploité par [Company Name] (« nous »), vous acceptez ces Conditions d'utilisation. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas le service.

2. Comptes

Vous devez fournir des informations exactes et protéger vos identifiants. Vous êtes responsable de l'activité de votre compte. Chaque app gère des comptes distincts ; le même e-mail dans une autre app constitue un compte différent.

Vous devez avoir l'âge minimum requis par votre juridiction pour utiliser le service.

3. Crédits, forfaits et paiements

Le service repose sur un système de crédits. Vous pouvez acheter des packs de crédits ou souscrire un forfait. Les prix et crédits inclus sont affichés au paiement et peuvent changer pour les achats futurs.

Les abonnements se renouvellent automatiquement jusqu'à résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment ; l'accès continue jusqu'à la fin de la période de facturation en cours, sauf indication contraire.

Les paiements sont traités par des prestataires tiers (p. ex. Stripe, RevenueCat). Des taxes peuvent s'appliquer selon votre localisation.

4. Remboursements

Les remboursements sont traités selon la politique affichée à l'achat et le droit applicable. Consultez la page dédiée Politique de remboursement (lien en pied de page) pour les délais et la procédure. L'abus de remboursements (y compris les achats-remboursements répétés) peut entraîner des restrictions de compte.

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas détourner le service, notamment : enfreindre la loi ; violer la propriété intellectuelle ; générer du contenu illégal, nuisible ou abusif ; tenter de contourner la sécurité, les limites de débit ou la comptabilité des crédits ; ou perturber le service.

Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes qui violent ces conditions.

6. Contenu généré par IA

Les sorties d'IA peuvent être inexactes ou inattendues. Il vous appartient de les vérifier avant de vous y fier. Les droits sur les entrées et sorties sont soumis aux conditions des fournisseurs d'IA sous-jacents et au droit applicable.

7. Propriété intellectuelle

Le service, y compris ses logiciels et sa marque, nous appartient ou appartient à nos concédants. Ces conditions ne vous accordent aucun droit sur nos marques. Vous conservez vos droits sur le contenu que vous soumettez, sous réserve des licences nécessaires à l'exploitation du service.

8. Exclusions de garantie

Le service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, dans la mesure maximale permise par la loi. Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs.

9. Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, ni des pertes de données, de revenus ou de profits. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé au cours des 12 mois précédant la réclamation.

10. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le service à tout moment et supprimer votre compte. Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès en cas de violation de ces conditions ou si la loi l'exige.

11. Modifications et contact

Nous pouvons mettre à jour ces conditions ; les changements importants seront notifiés via le service ou par e-mail. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation des conditions mises à jour. Questions : [legal@example.com]. Droit applicable : [Jurisdiction].